Déposée le 10 décembre 1996 par la société SA CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAPAS DU PECHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la société SA CITE MARINE domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CITE MARINE - France.
La marque TAPAS DU PECHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA CITE MARINE - Carrefour Industriel du Porzo, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841
SA CITE MARINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Viandes, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés); graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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